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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 7 août 2026

  1. Éditeur du site

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SIREN : 839 779 907

SIRET : 839 779 907 00022

Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE) et Registre du commerce et des sociétés (RCS) de Lyon

Adresse e-mail : maisonhayena@gmail.com

Numéro de téléphone : 07 69 59 13 58 

TVA : TVA non applicable, art. L. 223 et suivants du code des impositions sur les biens et services CIBS

  1. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Khalid Ben Haddou , en qualité d’entrepreneure individuel et responsable de Maison Hayena.

  1. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.

151 O’Connor Street, rez-de-chaussée

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

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Téléphone : +1 613 241 2828

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Maison Hayena, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, vidéos, éléments visuels et contenus, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Maison Hayena ou application d’une exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Les marques, photographies et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

  1. Données personnelles

Maison Hayena collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes adressées au service client et, lorsque la cliente y a consenti, des communications commerciales.

Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation et à la protection des données personnelles, ainsi qu’aux droits des utilisatrices, sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site à l’adresse suivante :

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    1. Droit applicable

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable. À défaut, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables aux consommateurs seront respectées.